RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
HÔTEL DE VILLE
Attention : la date indique que l'évenement est terminé
Le Conseil Municipal se réunira en Mairie le lundi 9 décembre 2019 à 18h30.
Ordre du jour :
- 1. Adoption des décisions municipales
- 2. Budget Supplémentaire de la Commune Année 2019
- 3. Budget Supplémentaire de la Zone Industrielle Année 2019
- 4. Budget Supplémentaire « Energies Renouvelables » Année 2019
- 5. Traité de concession « Opération Vert Tilleul » n° 1113 : Versement de la participation Année 2019
- 6. Acquisition de l'immeuble sis 42bis rue Pasteur à Fouquières-Lez-Lens cadastré AB 908 et 910
- 7. Aliénation de la parcelle cadastrée AL 630 (Lot n° 10), sise rue des Quinze Rasières
- 8. Convention de mise à disposition en faveur de l'Association AZUR et sa structure AUT'ONOME, de l'immeuble situé 17 rue Gambetta à Fouquières-Lez-Lens
- 9. Convention de mise à disposition au profit de l'Association « Les Restaurants du Coeur du Bassin Minier », des locaux de l'immeuble situé 46 rue Jean Jaurès
- 10. Convention de mise à disposition, gestion et aménagements des terrils du 6/14 : T260 - T095 et T095a en faveur d'EDEN 62
- 11. Incorporation dans le domaine privé puis public communal des voiries et réseaux divers de la Cité : « DE LA SOUCHEZ »
- 12. Incorporation dans le domaine privé puis public communal des voiries et réseaux divers de la Cité : « LECLERCQ »
- 13. Avenant n° 4 au contrat d'assurances SMACL Police n° 004 « Véhicules à moteur »
- 14. Avenant n° 7 au contrat d'assurances SMACL Police n° 007 « Dommages aux biens »
- 15. Attribution du marché portant sur les contrats d'assurances de la commune, effet au 1er janvier 2020
- 16. Noël des écoles Année 2019
- 17. Remboursement centre de loisirs octobre 2019
- 18. Ouverture de centres de loisirs pendant les petites vacances scolaires de février 2020 et avril 2020
- 19. Subvention aux enfants continuant leurs études Année scolaire 2019/2020
- 20. Fixation des loyers des logements communaux pour l'Année 2020
- 21. Tarifs location de la Salle des Fêtes Année 2020
- 22. Tarifs location de la Salle « Edmond Tanière » Année 2020
- 23. Tarifs location de la Salle « Ziarkowski » Année 2020
- 24. Tarifs des concessions cimetière Année 2020
- 25. Tarifs applicables au Columbarium Année 2020
- 26. Convention avec la Fédération Régionale des sociétés musicales des Hauts de France, pour l'organisation du Congrès Fédéral en mai 2020
- 27. Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux - Exercice 2020 : rénovation de voiries
- 28. Demande de subvention dans le cadre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux - Exercice 2020 : rénovation de l'éclairage public, passage en LED
- 29. Personnel communal : tableau des effectifs
- 30. Personnel communal : Avenant n° 1 au règlement portant sur le Compte Epargne Temps
- Questions diverses
- Informations diverses
