RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Lundi 14 Octobre 2019
Bienvenue à Fouquières-Lez-Lens

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

HÔTEL DE VILLE

Le Conseil Municipal se réunira en Mairie le vendredi 11 octobre 2019 à 18h30.

Ordre du jour :
- 1. Adoption des décisions municipales
- 2. Centre de loisirs petites vacances scolaires Octobre 2019
- 3. Remboursement Centre de loisirs Juillet 2019
- 4. Attribution subvention exceptionnelle année 2019
- 5. Avenant n°6 au contrat d'assurances SMACL Police n°004 : Dommages causés à autrui
- 6. Taux des redevances scolaires : année scolaire 2019-2020
- 7. Chambre funéraire : Rapport d'activité du 1er juillet 2017 au 30 juin 2018
- 8. Convention avec l'Etat concernant la réalisation de la mise sous pli de la propagande électorale "Elections Municipales 2020"
- 9. Personnel Communal : Adhésion de la Commune à l'assurance groupe proposée par le Centre de Gestion dans le cadre du contrat d'assurance "Risques statuaires du Personnel"
- 10. Renouvellent de la convention de mise à disposition, gestion et aménagement des terrils 83-100 et 230 à EDEN 62
- 11. Motion de soutien à la structure de l'ARC Nord
- 12. Traité de concession "Opération du Vert Tilleul" - Opération n°1113 : Refus du compte rendu d'activité au 31 décembre 2018
- Questions diverses
- Informations diverses



Agenda

Stationnement unilatéral